Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE CENTRALE DE CHEMINS DE FER ET D'ENTREPRISES

Numéro de dépôt :
1137811
Date de dépôt :
28/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 février 1980 par SOCIETE CENTRALE DE CHEMINS DE FER ET D'ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CENTRALE DE CHEMINS DE FER ET D'ENTREPRISES domicilié(e) (S.A.) 3 rue Paul Beldant 72.000 - LE MANS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1137811.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 28 février 1990.

SOCIETE CENTRALE DE CHEMINS DE FER ET D'ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : HEMISPHERES , SOCIETE DES TRANSPORTS URBAINS QUIMPEROIS-STUQ , NORD SUD , TV TOURISME , GRANDES TABLES, TERROIRS ET BEAUX VOYAGES , TRANS-VOYAGEURS , VERNEIGE , STAG , CAP LIBRE , TRANSPORTS VERNEY


SOCIETE CENTRALE DE CHEMINS DE FER ET D'ENTREPRISES - (S.A.) 3 rue Paul Beldant 72.000 - LE MANS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-054

Structures décoratives pour autobus (non compris dans d'autres classes).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.